Aspects juridiques


Consultation à distance


L'inventaire et les manuscrits numérisés sont accessibles sur Internet, à l'exception des inédits, de la correspondance, des documents pour lesquels une autorisation de publication est en cours. L'accès à ces inédits sera possible et contrôlé à la Bibliothèque universitaire de Dijon.


Cette restriction d'accès est une volonté de l'ayant-droit.


Consultation sur place


Tout lecteur qui souhaite consulter le fonds Queneau numérisé peut se rendre à la Bibliothèque de l’Université de Bourgogne, section droit-lettres, campus de Dijon (4 avenue Savary).


En dernier recours, un lecteur peut consulter sur place le fonds Queneau papier sur présentation d’un justificatif : carte d’étudiant, carte professionnelle pour les enseignants ou, à défaut, pièce d’identité. Cette carte sera conservée à la banque de communication pendant la consultation des documents. Un formulaire de consultation sera rempli par le lecteur. Les données qui vous concernent sont destinées au SCD de l’Université de Bourgogne et à l’ayant-droit de Raymond Queneau. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).


La bibliothèque universitaire décide quels documents sont communicables ou non, en fonction de l’état matériel des documents et des questions juridiques. Les documents sont communiqués par liasse ou, dans certains cas, par carton. Le demandeur est tenu, pendant sa consultation des documents, de s’installer à l’emplacement prévu pour la consultation des collections patrimoniales.


Droits de publication


Pour toute remarque, écrire à l’équipe Queneau : Pascal.Schmitt[AT]u-bourgogne.fr .


Mention légale


Le Service Commun de Documentation s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.


Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.